Les sites web de Amel Djait
Droit de reproduction
Il n’est pas permis de reproduire le contenu des sites web de Amel Djait ni de se les approprier, car ils sont protégés par le droit des marques et le droit d’auteur.
Usage strictement personnel
Si vous envisagez d’utiliser un contenu paru sur les sites web de Amel Djait, sachez que ces derniers sont soumis à une licence de droits d’utilisation et par conséquent il faut accepter et respecter ses dispositions. Cependant, vous ne pouvez en faire usage que si vous le demandez par écrit ou d’une manière légale à l’éditeur qui saura éventuellement vous accorder la permission de l’utiliser selon les droits de reproduction et de communication au public.
Dans le cas de l’utilisation des informations contenues dans les sites web de Amel Djait, veillez au respect de la liberté constitutionnelle de la presse ! C’est-à-dire que toutes les formes et les types d’informations contenues dans ce support, peuvent être diffusés par tout moyen technologique. Aussi, toutes les informations publiées, sous quelque forme que ce soit, doivent être maintenues et ne doivent en aucun cas être effacées, retirées, modifiées, altérées ou détruites.
Respectez la propriété intellectuelle
Tous les éléments reproduits sur des sites web de Amel Djait, à savoir les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, du droit des banques de données, du droit des marques, du droit commercial de la concurrence, et pour le monde entier.
Par ailleurs, vous pouvez vous permettre l’utilisation de ces reproductions pour un usage privé tel que consulter ou imprimer un élément pour un usage personnel. Toutefois, certaines dispositions différentes, voire plus restrictives, de la législation en matière de propriété intellectuelle, du droit des banques de données, du droit des marques, du droit commercial de la concurrence sont possibles pour vous permettre une utilisation publique et légale des éléments des sites web de Amel Djait. Il ne vous est donc pas permis de reproduire électroniquement, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autres, les informations présentes sur les sites web de Amel Djait.
Tout abus d’utilisation et toute reproduction non autorisée est par conséquent, considéré comme un acte constitutif de contrefaçon et sanctionné au titre de la propriété intellectuelle.
Licence et droits de reproduction et de diffusion
Droit d’usage personnel autorisé du contenu des sites web de Amel Djait En accédant aux sites web de Amel Djaiet, l’éditeur permet à l’utilisateur d’accepter les conditions d’une licence de droits d’utilisation.
D’après cette licence, l’utilisateur a le droit à un usage personnel, privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu des sites. Comme il a le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Il est strictement interdit de rediffuser, sous n’importe quelle forme, même partielle, le contenu des sites.
Ce droit appartient exclusivement au licencié et non à la collectivité. Il n’est ni cessible ni transmissible en aucune manière.
Ce sont là des dispositions à ne pas négliger car elles soumettent le violateur, et toutes personnes responsables du contrevenant, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Autorisation de reproduction de contenu de sites web de Amel Djait :
Pour tout autre usage que l’usage privé décrit ci-dessus :
Pour reproduire un contenu textes, graphiques ou images, paru sur les sites web de Amel Djait ou dans les supports papier dans les journaux étrangers d’articles ou de photos et/ou pour en reproduire sur support électronique comme Internet, Réseau intranet ou extranet, CD-Rom, DVD, Mobile…, il faut une autorisation préalable et expresse à demander par mail à contact@1001tunisie.com.
En déposant votre demande, vous êtes prié d’être précis dans la détermination du contenu à reproduire, qu’il s’agisse de textes, graphiques ou images visées. Précisez également le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site et la présentation envisagée.
Bien évidemment, vous devez aussi nous communiquer votre nom, le nom de votre entreprise, institution ou association, l’adresse URL de votre site, vos coordonnées avec votre adresse électronique.
Mise en place d’un lien vers la page d’accueil d’un site web de Amel Djait :
Pour plus de visibilité de votre projet, les éditeurs des sites vous autorisent à mettre en place un lien hypertexte entre votre site et la page d’accueil d’un site.
Quand vous tapez la commande HTML suivante :<nom>.com, vous créez un lien vers la page d’accueil de ce site et à partir de là, nous vous demandons de nous en avertir par courrier électronique, d’afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le contenu des sites web de Amel Djait ne doit pas être intégré dans la navigation des sites partenaires.
Il vous sera également demandé de ne pas utiliser les marques, logos, etc. attachés à notre site sans un accord commercial conclu préalablement.
Mise en place d’un lien vers une page interne d’un des sites web de Amel Djait :
Il est impératif de ne pas insérer de lien profond vers une page intérieure du site sauf si :
L’utilisateur qui crée le lien vers un article mentionne le titre de l’article dans son intégralité dans le lien et doit indiquer la mention relative à la source, c’est-à-dire: » titre exact de l’article » de Monsieur/Madame X, paru dans le magazine papier ou le site internet du –/–/—-.
En outre, l’utilisateur ne doit en aucun cas reprendre un texte ou une partie du texte de l’article. Par contre, il peut résumer la partie qui l’intéresse ou les idées clés de celui-ci. Si ces conditions ne sont pas respectées, l’utilisateur devra acquitter les droits dus en cas de réutilisation d’un article sur un site internet et sera sanctionné pour atteinte à l’intégrité de l’œuvre.
L’utilisateur devra faire un usage limité des liens profonds et ne pas les insérer systématiquement à chaque fois qu’il en a besoin, spécialement sous forme de revue de presse ou de panorama de presse. Cette pratique n’est permise dans aucun cas : ni pour un usage commercial ni autre, ni encore pour agréger les contenus de presse de telle manière qu’il porte atteinte aux intérêts des éditeurs.
puisque ces conditions sont cumulatives, toute démarche qui ne répond à l’une d’entre elles, nécessite obligatoirement l’obtention d’une autorisation préalable à demander par mail à contact@1001tunisie.com. Après quoi, nous vous demanderons de bien préciser les textes, graphiques ou images visées, le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée.
Précisez aussi votre nom, le nom de votre entreprise, institution ou association, l’adresse URL de votre site, vos coordonnées avec votre adresse électronique.